Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PITCHOUN
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1687330
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque PITCHOUN

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PITCHOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, AVE DU PRESIDENT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2116007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 201 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2116007) - France.

La marque PITCHOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PITCHOUN est expirée depuis le 15 juin 2008.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48, AVE DU PRESIDENT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2116007) - France - SIREN 548201441


PASSELAC SA - (dossier no 2116007) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1998 n°2116007 - Publication au BOPI 1998-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Vins, cidres, alcools, et eaux de vie, liqueurs et spiritueux